Réglement intérieur du subaquatique Club Lochois (2011)

 

ARTICLE 1 : Pour être membre du club il faut être licencié, (enfant à partir de à partir de 8 ans), être à jour de sa cotisation, le règlement devant intervenir avant le 31 décembre. La licence vous assure en responsabilité civile. Une assurance complémentaire individuelle vous est proposée par le club. Chaque inscription doit être accompagnée d'un certificat médical de non contre-indication délivré par un médecin. Le certificat médical devra être délivré par un médecin fédéral pour le passage des examens à partir du niveau 2 et pour les enfants à partir de 8 ans.

Toute personne désirant s'inscrire au club doit savoir nager. Le club n'étant pas habilité à l'apprentissage de cette discipline.

 

ARTICLE 2 : L'inscription (ou la démission) d'un mineur doit être accompagnée d'une autorisation écrite du représentant légal,père mère ou tuteur. Cette autorisation devra être renouvelée pour chaque sortie. Un imprimé spécial est fourni par le club. .

 

ARTICLE 3: La part club de la cotisation est fixée chaque année par l'assemblée générale (tarifs pour année N+1) sur proposition du comité directeur, le prix de la licence est imposé par la fédération.

Une assurance complémentaire est proposée par le club.

 

ARTICLE 4 : Tout membre peut-être radié de l'association par le comité directeur: pour non paiement de sa cotisation, pour manquement grave aux règles de sécurité, pour préjudice moral ou matériel, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications, après avoir reçu une lettre recommandée avec AR.

 

ARTICLE 5 :

Pour être candidat au comité directeur de l'association, il faut être membre de l'association (article 1) depuis plus d’un an, être âgé de 18 ans minimum, être désigné par l'assemblée qui est seule habilitée à élire les membres du comité directeur. Ceux-ci sont élus pour une durée de 3 ans et chaque année l'A .G procède au renouvellement par tiers du comité directeur. Le droit de vote est réservé aux licenciés âgés de 16 ans minimum.

 

ARTICLE 6: Le comité directeur est composé de 12 membres et comprend le bureau formé d'un président, d'un président adjoint et d’un ou deux vice-présidents, d'un secrétaire, d'un secrétaire adjoint, d'un trésorier, et d'un trésorier adjoint.

 

ARTICLE 7 : Deux vérificateurs aux comptes (majeurs) seront désignés chaque année par l'assemblée générale pour vérifier la trésorerie de l'association et présenteront un rapport à ladite assemblée.

 

ARTICLE 8 : Le comité directeur se réunit au moins une fois par trimestre ou sur demande du président ou du tiers de ses membres. Chaque membre du comité directeur est tenu d'assister aux réunions auxquelles il est convoqué. En cas d'impossibilité motivée, il pourra donner un pouvoir écrit à l’un des membres du comité directeur. Tout membre du comité directeur qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Toute démission d'un membre du comité directeur doit être confirmée par écrit.

 

ARTICLE 9 : Les informations concenant les activités du club seront affichées dans le hall de la piscine à l’entrée des vestiaires.

Une feuille de présence doit être complétée à chaque séance.

 

ARTICLE 10 : Le titre de membre honoraire peut-être décerné par le comité directeur aux personnes physiques ou morales qui ont rendu des services signalés à l'association, et qui ne sont plus membres actifs. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l’association à titre consultatif.

 

ARTICLE 11 : Les heures d'ouverture du club ont lieu le mardi et le jeudi de 20 heures à 22 heures Elles comportent des cours de théorie et de pratique. Les activités cessent pendant les périodes de vacances scolaires.

 

ARTICLE 12 : Conditions d'utilisation du matériel du club :le club ne loue pas de matériel, il n'en prête pas en dehors des sorties. Les bouteilles des adhérents déjà inscrites au club restent à la disposition de celui-ci en priorité si nécessaire.

Aucune nouvelle bouteille d’adhérent ne sera acceptée, exception faite pour les moniteurs.

 

ARTICLE 13 : Un cahier de matériel prêté, devra comporter, le nom du responsable délivrant le prêt ainsi que le nom et la signature de l’emprunteur le jour de la sortie et le jour du retour de ce matériel. Toute personne ne se conformant pas à ces règles, sera tenu de rembourser le matériel emprunté et non restitué au club .

Tout nouvel adhérent doit posséder son propre matériel de base (palmes, masque, tuba)

 

ARTICLE 14 :Les personnes qui sont à votre disposition sont bénévoles, elles prennent sur leur temps de travail et de loisir les heures d'enseignement ou d'encadrement qui vous sont dispensés. Vous ne pouvez donc pas prétendre à une formation rapide comme dans un centre à but commercial

Tous les encadrants sont diplômés fédéraux, ou d’état, la liste est affichée au club.

 

ARTICLE 15 : Une activité pour les enfants âgés de 8 à 14 ans a lieu du mois novembre au début du mois de mars de 20 heures à 21 heures. Une sortie en milieu naturel sur le thème découverte du milieu protection de la faune et de la flore, est organisée tous les ans à leur intention . Deux séances précédant la date de la sortie leur sont réservées de 20 h à 21 h .

 

ARTICLE 16 : Il est formellement interdit d'aller dans l'eau sans la présence d'un moniteur au bord du bassin

 

ARTICLE 17 : Il est formellement interdit de faire des apnées seul, sans la présence de quelqu'un pour vous surveiller. Tout manquement à cette règle de sécurité entraînera l’exclusion du contrevenant.

 

ARTICLE 18 : II est formellement interdit de fumer.

 

ARTICLE 19 : Les parents d'enfants mineurs pourront participer aux travaux de l'assemblée générale, mais avec voix consultative.

 

ARTICLE 20 : Toute "sortie club" devra avoir l'autorisation écrite du président qui désignera le directeur de plongée. Sans cette autorisation, les sorties individuelles n'engageront pas la responsabilité du club.

 

ARTICLE 21 : Une autorisation particulière sera demandée aux parents des mineurs de 14 à 18 ans qui viennent aux entraînements non accompagnés. 

 

ARTICL 22 : Le présent règlement intérieur n'est pas limitatif, de nouveaux articles pourront être ajoutés, de même que ceux existants pourront être modifiés ou supprimés par le comité directeur.

 

ARTICLE 23 : le règlement intérieur sera remis à chaque nouvel adhérent à l’inscription et à tous les autres si des modifications sont intervenues.

 

ARTICLE 24 :

Concernant le PARC AQUATIQUE NATUREO :

-Le passage au vestiaire est obligatoire pour tous les usagers  

-Pour accéder aux plages, les visiteurs doivent être déchaussés et passer dans le pédiluve .Pour les baigneurs, le passage sous la douche et dans le pédiluve est obligatoire. Il en est de même au retour des terrasses extérieures, notamment en cas d’utilisation de produit de protection solaire.

 

D’autre part le règlement intérieur du parc aquatique NATUREO est affiché à la piscine. Chaque membre du SUBAQUATIQUE CLUB LOCHOIS doit en prendre connaissance et s’y conformer.

La présidente

Véronique Deroo